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Français (CA)
OU PAR L'USURE CAUSÉE PAR DES MATÉ-
RIAUX ABRASIFS ; ELLE NE COUVRE PAS
NON PLUS LES DOMMAGES RÉSULTANT
D'UNE UTILISATION ERRONÉE, D'UN ACCI-
DENT, D'UNE NÉGLIGENCE, ET LES CAS DE
FONCTIONNEMENT, MAINTENANCE, INSTAL-
LATION, MODIFICATION OU RÉGLAGES
INCORRECTS. CETTE GARANTIE NE
COUVRE PAS LES PIÈCES RÉPARÉES HORS
DE L'USINE DU VENDEUR SANS APPROBA-
TION ÉCRITE PRÉALABLE. LA GARANTIE DU
VENDEUR NE COUVRE PAS L'ÉQUIPEMENT
DE DÉMARRAGE, LES APPAREILS ÉLEC-
TRIQUES OU LE MATÉRIEL QUI N'EST PAS
DE SA FABRICATION. SI L'ACHETEUR OU
D'AUTRES PERSONNES RÉPARENT, REM-
PLACENT OU RÈGLENT L'ÉQUIPEMENT OU
DES PIÈCES SANS L'APPROBATION ÉCRITE
PRÉALABLE DU VENDEUR, CELUI-CI EST
DISPENSÉ DE TOUTE AUTRE OBLIGATION
ENVERS L'ACHETEUR EN VERTU DE CE
PARAGRAPHE, EN CE QUI CONCERNE CE
MATÉRIEL OU CES PIÈCES, SAUF SI CETTE
RÉPARATION, CE REMPLACEMENT OU CE
RÉGLAGE A ÉTÉ EFFECTUÉ APRÈS QUE LE
VENDEUR N'A PAS REMPLI SES OBLIGA-
TIONS DANS UN DÉLAI RAISONNABLE, EN
VERTU DE CE PARAGRAPHE. LA RESPON-
SABILITÉ DU VENDEUR POUR VIOLATION DE
CES GARANTIES (OU POUR VIOLATION DE
TOUTE AUTRE GARANTIE RECONNUE PAR
UN TRIBUNAL COMPÉTENT DONNÉ PAR LE
VENDEUR) EST LIMITÉE À : (A) L'ACCEPTA-
TION DU RETOUR DE CET ÉQUIPEMENT "Ex
Works" USINE DE FABRICATION ET (B) AU
REMBOURSEMENT DE TOUT MONTANT
PAYÉ PAR L'ACHETEUR (MOINS DÉPRÉCIA-
TION AU TAUX DE 15 % PAR AN, SI L'ACHE-
TEUR A UTILISÉ L'ÉQUIPEMENT PLUS DE
TRENTE [30] JOURS) ET ANNULÉ LE SOLDE
TOUJOURS DÛ SUR L'ÉQUIPEMENT OU (C)
DANS LE CAS DU SERVICE, À L'OPTION DU
VENDEUR, À RÉITÉRER CE SERVICE OU À
REMBOURSER LE MONTANT DE LA COM-
MANDE D'ACHAT DE CE SERVICE OU TOUT
OU PARTIE DE CELUI-CI SUR LAQUELLE
UNE TELLE RESPONSABILITÉ EST BASÉE.
CES GARANTIES REMPLACENT EXPRESSÉ-
MENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE
OU IMPLICITE, ET LE VENDEUR DÉCLINE
EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLI-
CITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAP-
TATION À UN USAGE PARTICULIER. CES
GARANTIES REMPLACENT AUSSI TOUTE
AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ
DE LA PART DU VENDEUR SI UNE DEMANDE
EST FONDÉE SUR LA NÉGLIGENCE, UNE
VIOLATION DE GARANTIE, OU TOUTE AUTRE
THÉORIE OU CAUSE D'ACTION. EN AUCUN
CAS LE VENDEUR PEUT ÊTRE TENU RES-
PONSABLE DE TOUT DOMMAGE CONSÉCU-
TIF, IMPRÉVU, INDIRECT, ACCESSOIRE,
SPÉCIAL OU PUNITIF DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT. AUX FINS DU PRÉSENT PARA-
GRAPHE, LE MATÉRIEL GARANTI NE COM-
PREND PAS L'ÉQUIPEMENT, LES PIÈCES ET
LE TRAVAIL NON PRODUITS OU EFFECTUÉS
PAR LE VENDEUR. EN CE QUI CONCERNE
UN TEL ÉQUIPEMENT, LES PIÈCES OU LE
TRAVAIL, LA SEULE OBLIGATION DU VEN-
DEUR SERA DE TRANSFÉRER À L'ACHE-
TEUR LES GARANTIES FOURNIES AU VEN-
DEUR PAR LE FOURNISSEUR OU LE
FABRICANT FOURNISSANT CE GENRE
D'ÉQUIPEMENT, DE PIÈCES OU DE TRAVAIL.
AUCUN ÉQUIPEMENT FOURNI PAR LE VEN-
DEUR NE PEUT ÊTRE DÉCLARÉ DÉFEC-
TUEUX EN RAISON DE L'USURE NORMALE,
DE L'ABSENCE DE RÉSISTANCE AUX
ACTIONS ÉROSIVES OU CORROSIVES DE
TOUT LIQUIDE OU GAZ, DU MANQUEMENT
DE L'ACHETEUR À STOCKER, INSTALLER,
FAIRE FONCTIONNER OU ENTRETENIR
L'ÉQUIPEMENT, CONFORMÉMENT AUX
BONNES PRATIQUES INDUSTRIELLES OU
AUX RECOMMANDATIONS SPÉCIFIQUES DU
VENDEUR, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMI-
TER, AUX MANUELS D'INSTALLATION ET DE
FONCTIONNEMENT DU VENDEUR, OU À
L'INCAPACITÉ DE L'ACHETEUR DE FOURNIR
AU VENDEUR DES INFORMATIONS COM-
PLÈTES ET PRÉCISES CONCERNANT
L'APPLICATION OPÉRATIONNELLE DE
L'ÉQUIPEMENT.
2. Généralités
2.1 Symboles utilisés dans cette notice
Le texte qui accompagne les trois symboles
DANGER, AVERTISSEMENT et PRUDENCE
est structuré de la façon suivante :
DANGER
Indique une situation dangereuse qui,
si elle n'est pas évitée, entraînera des
blessures graves ou la mort.
AVERTISSEMENT
Indique une situation dangereuse qui,
si elle n'est pas évitée, peut entraîner
des blessures graves ou la mort.
PRÉCAUTION
Indique une situation dangereuse qui,
si elle n'est pas évitée, peut entraîner
des blessures légères ou modérées.
TERME DE
SIGNALEMENT
Description du danger
Conséquence de la non-observance
de l'avertissement.
- Mesures pour éviter le danger.